Jacques Moreau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
Lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000033342124(source JORF)
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Jacques MOREAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série SHS (droit, économie, gestion, sciences sociales)
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2014-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000030213856(source JORF)
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Jacques MOREAU
centre hospitalier universitaire de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
e) SNAM-HP
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029402108(source JORF)
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Moreau Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308856S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000027222458(source JORF)
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000026811956(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: MOREAU (Jacques)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire, à titre complémentaire
ETSM1130242S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Moreau (Jacques)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Istres
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022485264(source JORF)
promotion
17 Juillet 201017/07/2010
De: MOREAU (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Moreau (Jacques, Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Moreau (Jacques)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Jacques MOREAU
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jacques MOREAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jacques Moreau
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
suppleant
SASH0930287A(source BOSanté)
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: MOREAU (Jacques)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre général)
date_debut="2009-08-12"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000020530316(source JORF)
radiation
18 Avril 200918/04/2009
De: Jacques Moreau
Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
d)
Sur proposition du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000017575996(source JORF)
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Moreau (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments utilisés en homéopathie les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000641087(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000465770(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Jacques Moreau
Objet:
membre de la sous-commission des salaires
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Françoise Leflon
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000640873(source JORF)
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Jacques Moreau
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
Remplace:Mme Marie-Françoise Leflon
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000640873(source JORF)
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Moreau (Jacques, Raymond, René)
chargé de mission au ministère ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Moreau (Jacques, Yves)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Moreau (Jacques)
premier vice-président de l'association « Rhin et Danube » ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446745(source JORF)
nomination
26 Avril 200526/04/2005
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000440648(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Moreau (Jacques)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000229425(source JORF)
désignation
29 Mai 200329/05/2003
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000414439(source JORF)
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Jacques Moreau
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
consul général de France à Düsseldorf
Remplace:Mme Nicole Thevenin
consul="Düsseldorf"
JORFTEXT000000229110(source JORF)
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Moreau (Jacques, Louis, Albert)
lieutenant. Chevalier du 19 juin 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-06-19"
JORFTEXT000000776326(source JORF)
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Moreau (Jacques)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Moreau (Jacques, Daniel, Marcel)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Moreau (Jacques, Paul)
président-directeur général d'un organisme financier. Officier du 29 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-29"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Moreau (Jacques, Pierre)
consultant, délégué général d'une association à vocation européenne. Chevalier du 14 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-14"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
promotion
12 Avril 199812/04/1998
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Moreau (Jacques)
président du Groupement national de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000752142(source JORF)
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Moreau (Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
c) Quatre professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000750125(source JORF)
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Moreau (Jacques, Marius)
major, matériel ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Blessé et cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Moreau (Jacques)
Objet:
pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (Droit public) à l'université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
date_debut="1997-09-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000379893(source JORF)
admission
30 Novembre 199630/11/1996
De: Moreau (Jacques)
trésorier général de l'association Rhin et Danube
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Moreau (Jacques)
professeur agrégé (allemand)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000745807(source JORF)
titularisation
29 Septembre 199629/09/1996
De: Moreau (Jacques, Julien, Clément)
professeur dans une université ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Moreau (Jacques)
Objet:
président de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
Juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
a_sa_demande
president
JORFTEXT000000739917(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199616/01/1996
De: Moreau (Jacques)
professeur des universités affecté à l'université Paris-II
Objet:
respectivement président et président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
Juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
suppleant
JORFTEXT000000188584(source JORF)
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Moreau (Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Meny (Yves)
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000718347(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Moreau (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000368059(source JORF)
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Moreau (Jacques)
président du Groupement national de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000165574(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Moreau (Jacques)
professeur agrégé (allemand)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
Inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000164501(source JORF)
nomination
25 Septembre 199425/09/1994
De: Moreau (Jacques, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers et à l'École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
JORFTEXT000000546030(source JORF)
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Moreau (Jacques, Jean, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des Ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal de réserve
Les ingénieurs de réserve
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1992-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Moreau (Jacques, Pierre)
ancien notaire
Joigny (Yonne)
Objet:
JORFTEXT000000358840(source JORF)
conférés
18 Juin 199218/06/1992
De: Moreau (Jacques, France)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Moreau (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000709213(source JORF)
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: Moreau (Jacques)
président du Groupement national de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000161638(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Moreau (Jacques)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie: centre hospitalier régional de Toulouse, hôpital de Rangueil
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
JORFTEXT000000717944(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Moreau (Jacques, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Moreau et Michel Dutertre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Joigny (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000000353243(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 199122/02/1991
De: Jacques Moreau
Objet:
professeurs des universités (disciplines scientifiques) dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Toulouse
Ecole nationale supérieure agronomique
Ichtyologie tropical
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Ichtyologie tropical"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure agronomique"
JORFTEXT000000718725(source JORF)
nomination
26 Janvier 199126/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.